Voyager en Europe avec un passeport périmé
Sommaire
Comprendre la validité et la durée d’un passeport
La durée de validité d’un passeport varie en fonction de l’âge du titulaire. Pour un adulte majeur, la durée est de 10 ans, tandis que pour les personnes mineures, elle est de 5 ans. Il est crucial de noter que certains pays exigent que le passeport soit valide plusieurs mois après le retour prévu, généralement six mois.
Lorsqu’il s’agit de voyager en Europe, une règle particulière s’applique. Selon la directive européenne 2004/38/CE, les pays de l’Union européenne exigent que le passeport soit valide plusieurs mois après le retour sur le territoire français.
Les règles de voyage au sein de l’Union européenne avec un passeport périmé
Globalement, voyager au sein de l’Union européenne (UE) avec un passeport périmé n’est pas recommandé. Une exception à cette règle concerne les citoyens français, qui peuvent se déplacer dans l’UE avec un passeport périmé depuis moins de cinq ans, comme indiqué par un arrêt de la Cour de cassation en 2020.
- Attention : cette tolérance ne s’applique pas aux Pays-Bas et aux territoires d’outre-mer français.
- Rappel : Il est toujours préférable d’avoir un document de voyage valide pour éviter tout désagrément lors des contrôles frontaliers.
Il faut souligner que ces règles peuvent varier en fonction des politiques des différents pays membres de l’UE. Il est donc vivement conseillé de se renseigner auprès des autorités compétentes avant le départ.
Les spécificités de voyager avec une carte d’identité
Voyager avec une carte d’identité, au lieu d’un passeport, offre une certaine flexibilité, surtout au sein de l’Union Européenne et de l’espace Schengen. Les citoyens français peuvent se rendre dans ces pays uniquement avec leur carte nationale d’identité (CNI), même si elle semble périmée.
En effet, la durée de validité des CNI délivrées à des personnes majeures entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013 a été prolongée de 5 ans. Cela signifie que ces CNI, bien qu’elles paraissent périmées, sont toujours valides pour voyager.
Toutefois, tous les pays n’acceptent pas ces CNI prolongées. Il est donc essentiel de vérifier les exigences du pays de destination avant le départ pour éviter tout désagrément. De même, certaines compagnies aériennes peuvent avoir leurs propres règles concernant les documents de voyage acceptés.
Est-il possible de prendre l’avion avec un passeport expiré ?
Au-delà des règles précisées pour les voyages intra-européens, la question de l’acceptabilité d’un passeport expiré lors d’un voyage en avion se pose. La réponse est généralement négative. Les compagnies aériennes et les autorités de contrôle des frontières exigent très souvent un passeport valide pour autoriser l’embarquement et l’entrée sur le territoire.
Toutefois, en vertu de l'[Accord européen] sur le régime de la circulation des personnes, une tolérance existe pour les citoyens français. Si votre passeport est périmé depuis moins de 5 ans, il peut vous permettre de prendre l’avion pour certains pays de l’Union Européenne. Cela reste cependant une tolérance et non une règle générale.
Quels sont les pays qui acceptent un passeport périmé ?
En Europe, la plupart des pays acceptent un passeport périmé sous certaines conditions.
- Les pays de l’Union Européenne : En règle générale, un passeport périmé depuis moins de cinq ans est accepté pour les citoyens français.
- L’Espace Schengen : Certains pays comme l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, le Danemark, l’Espagne, l’Estonie, la Grèce, l’Italie et la Suisse tolèrent un passeport périmé pour des séjours de courte durée.
Il est néanmoins recommandé de consulter le site du Ministère des Affaires étrangères pour obtenir des informations actualisées et spécifiques à chaque pays. Notez que le Royaume-Uni, suite au Brexit, n’accepte plus les passeports périmés.
Pour des voyages hors de l’Europe, la majorité des pays exigent un passeport valide.
Prolongation et renouvellement d’un passeport : ce qu’il faut savoir
Lorsque votre passeport arrive à expiration, deux options s’offrent à vous : la prolongation ou le renouvellement. La prolongation n’est généralement pas possible pour les passeports biométriques, mais peut être envisagée pour certains types de passeports dans des cas précis et exceptionnels. Il convient de se rapprocher des autorités compétentes pour vérifier cette possibilité.
Quant au renouvellement, il est nécessaire lorsque votre passeport est périmé ou sur le point de l’être. Il faut compter un certain délai pour l’obtention du nouveau passeport, qui peut varier selon la période de l’année et le lieu de demande. Pour cela, une pré-demande en ligne peut être effectuée pour gagner du temps.
